Dominique Gaffet

De: Dominique Gaffet
secrétaire général de la sous-préfecture de Torcy
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019918718(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Dominique Gaffet
secrétaire général de la sous-préfecture de Torcy (
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
membre suppléant)
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000243131(source JORF)
nomination
06 Décembre 200506/12/2005
De: Gaffet (Dominique)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
A la préfecture de la Somme
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="2003-12-18"
JORFTEXT000000802544(source JORF)
nomination
13 Mai 200413/05/2004
De: Gaffet (Dominique)
Nord
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1994
JORFTEXT000000236835(source JORF)
inscription
28 Mars 200328/03/2003
De: Gaffet (Dominique)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture du Nord
Groupe:
Préfecture
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000546724(source JORF)
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Gaffet (Dominique)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1990
A la préfecture du Loiret
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000172852(source JORF)
nomination
31 Août 199131/08/1991